Val-de-Marne Vincennes


De: Vincennes (Val-de-Marne)
Objet:
à titre définitif au profit du ministère de la culture et de la communication les deux parcelles suivantes situées en bordure de l'avenue Carnot, sur la commune de
JORFTEXT000000268229(source JORF)
affectation
30 Mai 200630/05/2006
De: Vincennes (Val-de-Marne)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Ile-de-France et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré La Vincennoise
JORFTEXT000000814564(source JORF)
renouvellement
18 Mars 200618/03/2006
De: Vincennes (Val-de-Marne)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Ile-de-France et des départements limitrophes à cette région, après accord de la commune d'implantation de l'opération
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Coopérer pour habiter
JORFTEXT000000632065(source JORF)
renouvellement
21 Décembre 200521/12/2005
De: Vincennes (Val-de-Marne)
Objet:
du comptable du Trésor de la trésorerie de Fontenay-sous-Bois à celui de la trésorerie de
Groupe:
17 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables, des services déconcentrés du Trésor
JORFTEXT000000445525(source JORF)
transfert
01 Janvier 200501/01/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.